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Décret Eau Vive
Voici une série de décrets et d’arrêtés liées aux conditions de pratiques de la Nage en Eau Vive (ou Hydrospeed) ou d’activités liées (canoë, kayak, raft, nage en eau vive ainsi que la navigation à l’aide de toute autre embarcation propulsée à la pagaie)
Ces décrets sont connus sous l’appellation de Décret Eau Vive.
Sécurité, conditions de pratiques, normes des équipements, embarcations, ils répertorient tout ce que dit la loi française sur les activités liées à l’Eau Vive.
Seuls les décrets liés à la voile n’ont pas été retranscrits ici.
Arrêté du 4 mai 1995
Garanties de technique et de sécurité dans les établissements organisant la pratique ou l’enseignement de la nage en eau vive, du canoë, du kayak, du raft ainsi que de la navigation à l’aide de toute autre embarcation propulsée à la pagaie.
Titre premier : La pratique en eaux intérieures avec :
Titre deux : La pratique en mer
Annexes
Annexe I Le classement des rivières
Instruction no 95-118 du 3 juillet 1995
A lire aussi car rectifie en partie le décret :
- Sécurité des sports d’eau vive
- Commentaires portant sur l’arrêté du 4 mai 1995
Arrêté du 22 juin 1998
Arrêté lié à la pratique de la plongée
Règles techniques et sécurité dans les établissements organisant la pratique et l’enseignement des activités sportives et de loisir en plongée autonome à l’air.
Les parties suivantes ne sont pas encore disponibles
Annexe I
Niveaux de pratique des plongeurs et équivalences de prérogatives
Annexe II
Annexe III a et lllb
Annexe IV
Contenu de la trousse de secours
Recommandations pour la pratique de la descente de canyon
Recommandations pour la pratique du canyonisme.
Recommandations générales :
- # se préparer
- # s’équiper
- # progresser en sécurité
- # respecter le milieu et les autres usagers
N’oubliez pas que la meilleure des préventions, c’est la formation.
Recommandations pour l’encadrement.
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Titre premier - La pratique en eaux intérieures (1464 lectures) Titre premier de l’arrêté du 4 mai 1995 (décret Eau Vive) sur la pratique en eaux intérieures de la Nage en Eau Vive ou d’activités liées. Lire la suite...
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Titre deux - La pratique en mer (973 lectures) Titre deux de l’arrêté du 4 mai 1995 (décret Eau Vive) sur la pratique en mer. Lire la suite...
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Annexe 1 - Classement des rivières (1240 lectures) Annexe 1 décrivant le classement des rivières selon l’arrêté du 4 mai 1995 (décret Eau Vive) Lire la suite...
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Annexe 2 - Flottabilité minimale requise pour les gilets de sécurité (1035 lectures) Annexe 2 décrivant la flottabilité minimale requise pour les gilets de sécurité selon l’arrêté du 4 mai 1995 (décret Eau Vive) Lire la suite...
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